Propriétaire du site
PROJ’CUISINES
Capital social : 9000 €
SIRET : 91528961500030
SIREN : 915289615
TVA : FR35915289615
Siège social
Proj’Cuisines
8 rue Curnier
26400 Crest, France
Mail : contact@proj-cuisines.fr
Tél. : 04 86 80 41 59
Hébergeur
Nexio, SARL ISI,
5 avenue Félix Rozier,
26400 Crest.
Siret : 432 810 224 00043
Développement du site : Mélanie Bezot-Trottet pour OH MY FROG
Responsable publication : Proj’Cuisines – contact@proj-cuisines.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site Proj’Cuisines implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Proj’Cuisines sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Proj’Cuisines, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site Proj’Cuisines est mis à jour régulièrement par Proj’Cuisines. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site Proj’Cuisines a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Proj’Cuisines s’efforce de fournir sur le site Proj’Cuisines des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site Proj’Cuisines sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Proj’Cuisines ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
Proj’Cuisines est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Proj’Cuisines est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Les principales lois concernées
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique
- Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
- Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).